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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOUSS EQUIP JARDIN
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MOUSS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUSS
MOUSS EQUIP JARDIN (SA)

Numéro de dépôt :
1341260
Date de dépôt :
04/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/1996

Présentation de la marque MOUSS

Déposée le 4 février 1986 par la Société Anonyme (SA) MOUSS EQUIP JARDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOUSS EQUIP JARDIN domicilié(e) rue de la Ferme des Maures, 91290 OLLAINVILLE, France. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND. - France.

La marque MOUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1341260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUSS est expirée depuis le 4 février 1996.

MOUSS EQUIP JARDIN a également déposé les autres marques suivantes : MOUSS , MOUSS , DELUGE SPECIALISTE - CONSEILLER EN ARROSAGE ET JARDIN , DELUGE


MOUSS EQUIP JARDIN (SA) - rue de la Ferme des Maures, 91290 OLLAINVILLE, France. - France


Cabinet TONY-DURAND. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-29

Inscription - Changement de dénomination n°39070 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°19485 - Publication au BOPI

Tuyaux flexibles non métalliques notamment des tuyaux d'arrosage; appareils d'arrosage et notamment des arroseurs et arrosoirs à main.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.